mai 2021 - Page 16 sur 62 - Commune de Neuville-sur-Saône

Salle des mariages – déplacement

Pouvoir de police spéciale

Subvention au titre du Programme d’Intérêt Général Loyers Maîtrisés

Désignation de représentants au SRDC

Subventions aux groupes scolaires

Représentation association CentreNeuVille

Compte administratif 2014

Garantie d’emprunt Vilogia

Affectation du résultat 2014

Compte de gestion 2014

Modification du Régime Indemnitaire

Modification du tableau des effectifs

Mise en place des PV électroniques

Achat d’un local pour le bureau de Poste

Modification de l’organisation du temps de travail

Admission en non-valeur

Décision Modificative n° 1

Modification du Compte Epargne Temps

Signature d’un protocole d’accord avec La Poste

Subvention au Comité du Personnel

Demande de remise gracieuse

Demande de remise gracieuse

Demande de remise gracieuse

Offre acquisition du patrimoine de l’OCC

Groupement de commande Ville-CCAS

Indemnité conseil au receveur

Motion de soutien AMF

Modification du tableau des effectifs

Convention pack ADS

Subvention au CCAS

Participation aux frais de fonctionnement du Syndicat de Gendarmerie

Modification des commissions municipales

Organisation des astreintes

Modification du Régime Indemnitaire

Représentation Commission Appel d’offre CAO

Règlement du parc des véhicules communaux

Subventions aux associations

Participation aux frais de fonctionnement du Syndicat Intercommunal du Lycée Rosa Parks

Taux de fiscalité directe 2015

Changement de grade Police Municipale

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