mai 2021 - Page 19 sur 62 - Commune de Neuville-sur-Saône

Immeuble communal 15 rue Lefebvre – Vente amiable

Groupement de commande pour la fourniture d’électricité et de services associés

Suppression de l’emploi de Directeur de Cabinet

Tarifs Foire et Marchés 2015

Modification N°11 du PLU du Grand Lyon

Désignation des représentants au Conseil d’Administration du Lycée Rosa Parks

Transfert agence Pôle Emploi

Concession de logements pour nécessité absolue de service

Modification du poste de CAE

Commission communale des impôts directs

Compte administratif 2013

Indemnités des conseillers délégués

Impact de la réforme des rythmes scolaires

Vallon des Torrières – Demande de subventions

Vallons des Torrières – Convention partenariat

Compte de gestion 2013

CEL-CLAS : Subventions

Subventions aux associations – solde 2014

Indemnité conseil au receveur

Vallon des Torrières – Convention collectivités

Elections sénatoriales : délégués et titulaires de Neuville-sur-Saône

Illuminations fin d’année – Convention de mise en oeuvre

Vente immeuble rue Lefebvre

Contrat à durée déterminée Comptabilité-Finances

Elections professionnelles 2014

Contrat en alternance – Paies

Adhésion au Conseil Energie Partagée

Garantie d’emprunt : Harmonie de Neuville

Correspondant défense

Redevance Occupation du Domaine Public : SIGERLy

Représentant au Conseil de Surveillance de l’Hôptital Intercommunal Neuville/Fontaines

Affectation du résultat

Réglement intérieur du Conseil Municipal

Commission transfert de charge du Grand Lyon

Représentation à CentreNeuVille

Représentation au Syndicat Saône Mont d’Or

Composition du Conseil de la Comunauté Urbaine

Désignation des représentants au sein de l’AREP

Désignation du représentant au sein du Conseil d’Administration d’AIAD Saône Mont d’Or

Désignation des représentants au Conseil d’Administration du Lycée Rosa Parks

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