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Archive: mai 2021
Subventions (ajustements)
Tarifs Cimetière 2013
Tarifs Droits de voirie 2013
Tarifs Neuville Magazine
Tarifs Neuville Utile
Tarifs emetteurs Place Ampère
Tarifs Droit stationnement des taxis 2013
Tarifs reprographies 2013
Avances sur subventions
Indemnité Conseil Receveur
Echange de terrain avec l’Opac du Rhône
Rapport sur la qualité et le prix de l’eau 2011
Permission de voirie France Télécom
Plan pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire
Protection sociale complémentaire
Modification tableau des effectifs
Tarif salle de la Poste
Création d’un 6ème bureau de votes
Débat d’orientation budgétaire
Contrat pluriannuel : engagement des subventions 2013
Syndicat de Gendarmerie : Participation aux frais de fonctionnement
Syndicat intercommunal du lycée Rosa Park : Participation aux frais de fonctionnement
Modification des rytmes scolaires : position de la commune
Mise en place du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale du Rhône
Budget primitif
Affectation du résultat
Taux de fiscalité directe
Bilan politique foncière
Ligne de trésorerie
Demande de subventions
Modification de la carte scolaire
Les amis de l’Orgue de Neuville sur Saône
Personnel occasionnel foire du 1er Mai
Vallon des Torrières – demande de subvention
Décision modificative n° 1
Tarifs boulodrome 2013
Tarifs Clos du Billard 2013
Tarifs DOJO 2013
Tarifs COSEC 2013
Tarifs Gymnase spécialisé 2013
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