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Archive: mai 2021
Rapport d’activité du Grand Lyon 2011
Grand Lyon – Rapport annuel 2011, prix et qualité du service public d’élimination des déchets
Modification du tableau des effectifs
Protection sociale
Modification du tableau des effectifs
Remboursement de frais
Echange de terrain Commune/Alliade
Budget supplémentaire
Subventions supplémentaires
Salle des Familles – Règlement et tarifs
Subvention de recapitulation Saône Mont d’Or
Dissolution SITR
Protocole de partenariat Greco avec le Grand Lyon
Modification n°10 du PLU
Modification du règlement intérieur
Décision modificative n° 1
Tarifs boulodrome 2013
Tarifs Chapelle d’Ombreval 2013
Tarifs Clos du Billard 2013
Tarifs DOJO 2013
Tarifs COSEC 2013
Tarifs Gymnase spécialisé 2013
Tarifs terrain du Stade Jean Oboussier
Tarifs Espace Jean Vilar 2013
Tarifs terrain synthétique du Stade Jean Oboussier
Tarifs Droits de place
Programmation et subventions Politique de la Ville 2012 et “Ville Vie Vacances” 2012
Fichier commun de la demande locative sociale du Rhône
Subvention au CCAS
Dénominations de voies
Droit de préemption parcelle AE 216
Modification du tableau des effectifs
Subvention pour évènement culturel
Avenant salle des Familles
Proposition achat CPAM
Mise à jour subvention CEL
Pass’Sport Culture : barème et fonctionnement
Echange de terrain Commune/Alliade
Modification n°10 du PLU
Modification du tableau des effectifs
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