mai 2021 - Page 25 sur 62 - Commune de Neuville-sur-Saône

Solde Subvention 2011 à l’Office de la Culture et de la Communication

Travaux rénovation des façades du parc d’Ombreval

Convention AMPLIVIA – Réseau de télécommunications

Modification du tableau des effectifs

État des effectifs du dispositif du Parcours de Réussite Éducative

Poste Chef de Projet Politique de la Ville

Compte administratif 2011

Compte de gestion 2011

Tarifs pôle Éducation Enfance Jeunesse

Moyen de paiement CESU

Permanence Petite Enfance : convention

Dénominations de voies

Droit de préemption parcelle AE 216

Proposition achat immeuble CPAM

Désignation des délégués au Comité Technique Paritaire

Compte à termes

Modification du tableau des effectifs

Subvention pour évènement culturel

Enquête publique : Fibre optique

Débat d’Orientation Budgétaire

Subvention Contrat Enfance Jeunesse

Contrat pluriannuel engagement des subventions

Participation aux frais de fonctionnement du Syndicat de Gendarmerie

Participation aux frais de fonctionnement du Syndicat du Lycée Rosa Parks

Vente parcelle de terrain rue Pierre Dupont

Convention mise à disposition de service avec le SIGERLy

Convention avec le Comité du Personnel

Convention Commune/Maison des Jeunes et de la Culture

Dématérialisation des actes budgétaires

Demande de subvention : Église

Affectation du résultat

Budget Primitif 2012

Taux fiscalité directe

Bilan politique foncière

Reconduction ligne de trésorerie

Indemnité conseil – Receveur municipal

Vallon des Torrières – Demande de subvention

Régime indemnitaire

Personnel occasionnel – Foire du 1er mai

Salle des Familles – Demande de subventions

Page 25 of 62

Prev
1
…
22
23
24
25
26
27
28
…
62
Next

""