mai 2021 - Page 26 sur 62 - Commune de Neuville-sur-Saône

Budget Primitif 2012

Taux fiscalité directe

Bilan politique foncière

Reconduction ligne de trésorerie

Indemnité conseil – Receveur municipal

Vallon des Torrières – Demande de subvention

Régime indemnitaire

Personnel occasionnel – Foire du 1er mai

Salle des Familles – Demande de subventions

Salle des Familles

Dénomination école Lucie Guimet

Enquête publique : STEP Grand Lyon

Révision critique des dons

Convention cadre : prévention spécialisée

Convention Etat : rectification

Création poste chargé de mission : Coordination PRE/Vie Associative

Création postes non permanents à temps non complets

Régime indemnitaire : Indemnité de Performance et de Fonction (IPF)

Convention SNCF : parking de la gare

Parcelles AD 487 à AD 490 : Classement

Décision modificative n° 1

Tarifs 2012 – Espace Jean Vilar

Tarifs 2012 – Location du Boulodrome

Tarifs 2012 : Mise à disposition de la Chapelle d’Ombreval

Tarifs 2012 : Mise à disposition du Clos du Billard

Tarifs 2012 : Mise à disposition du Dojo

Tarifs 2012 : Mise à disposition du COSEC

Tarifs 2012 : Gymnase spécialisé

Tarifs 2012 : Location terrain stade Jean Oboussier

Tarifs 2012 : terrain synthétique

Tarifs 2012 : Médiathèque

Tarifs 2012 : Droits de places

Tarifs 2012 : Cimetière

Tarifs 2012 : Droits de voirie

Tarifs 2012 : Neuville Magazine

Tarifs 2012 : Émetteurs place Ampère

Tarifs 2012 : Droit de stationnement des taxis

Tarifs 2012 : Reprographie de documents administratifs

Avances sur subventions aux associations

Avances exceptionnelle : Neuville Basket

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