mai 2021 - Page 29 sur 62 - Commune de Neuville-sur-Saône

Autorisation dépôt de permis de construire

Rapport annuel 2009 Grand Lyon

Création d’un Pass Culture

Composition commissions municipales

Commission de cohérence

Remplacement d’une déléguée Syndicat Intercommunal de télévision Genay – Rochetaillée

Remplacement d’une déléguée Syndicat Rhodanien de développement du câble

Remplacement d’une déléguée Comité du personnel communal

Remplacement d’une déléguée Mission Locale

Subvention exceptionnelle Les Amis du Vieux Neuville

Convention de mutualisation

Avances sur subventions

Décision modificative n° 1

Modification du tableau des effectifs

Tarifs 2011 : Occupation de l’Espace Jean Vilar

Tarifs 2011 : Mise à disposition de la Chapelle d’Ombreval

Tarifs 2011 : Mise à disposition du Clos du Billard

Tarifs 2011 : Médiathèque

Tarifs 2011 : Droits de place

Tarifs 2011 : Cimetière

Tarifs 2011 : Droits de voirie

Tarifs 2011 : Publicité Bulletin Municipal

Tarifs 2011 : Guide Neuville Utile

Tarifs 2011 : Ludothèque

Tarifs 2011 : Droit de stationnement des taxis

Tarifs de location 2011 : Boulodrome

Avenants travaux église

Modification du tableau des effectifs

Contrat pluriannuel : engagement des subventions 2010

Tarifs mise en fourrière

SCOT : avis de la commune

Pénalités garderie

Pénalités transport scolaire

Tarifs crèche et halte-garderie

Adhésion de la commune de Lissieu au sein du Grand Lyon : évaluation des charges

Adhésion de Lissieu au sein du Grand Lyon : composition Conseil de Communauté

Création d’un passeport réussite

Taux cotisation communale DEXIA SOFCAP

Budget Supplémentaire 2010

Création opération équipement : terrain de football synthétique

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