mai 2021 - Page 31 sur 62 - Commune de Neuville-sur-Saône

Modification du tableau des effectifs

Demande de subvention Ville Vie Vacances

Rapport Chambre Régionale des Comptes

Tarifs 2010 : Droits de voirie

Aide exceptionnelle : Solidarité Haïti

Tarifs 2010 : Occupation de l’Espace Jean Vilar

Tarifs 2010 : Guide Neuville Utile

Bilan politique foncière

Taux de fiscalité directe

Cession de terrain à Sanofi Aventis

Affectation du résultat

Financement informatique : Médecine scolaire

Régime indemnitaire : filière médico-sociale

Subvention Contrat Enfance Jeunesse

Budget primitif 2010

Compte de Gestion 2009

Convention Commune/Crèche Les Petits Gones

Convention victimisation

Règlement intérieur : adjonction dispositions

Formation des élus

Délégation du Conseil Municipal

Plan Local d’Urbanisme : Modification n° 7

Compte Administratif 2009

Régime indemnitaire : filière technique

Convention Commune/Alfa 3A

Convention évènements culturels / sportifs

Subventions aux associations locales

Programmation et Subventions Politique de la Ville 2010 Et “Ville, Vie, Vacances” 2010

Dénomination Halte Fluviale

Modification du tableau des effectifs

Contrat Éducatif Local : Recrutements

Contrat Enfance Jeunesse : Signature avenant

Extension des compétences du Grand Lyon

Contrat pluriannuel : Conseil Général du Rhône

Approbation CEL 2009/2010

Avis sur révision n° 1 du PLU

Centre de Gestion du Rhône : Retrait de la ville de Caluire et de son CCAS

CEL : mise à jour subvention 2009

Vidéo-protection : avenant n° 1 à la convention du 9.12.2008

Vidéo-protection : mise à niveau et extension du réseau

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