mai 2021 - Page 32 sur 62 - Commune de Neuville-sur-Saône

Extension du cimetière communal : déclassement voirie

Échange de terrains : régularisation

Convention Communauté Urbaine : logements locatifs

Garantie d’emprunt : Saône Mont d’Or – Aide à domicile

Demande de subvention : réfection terrain de football

Conservation d’objets d’art

Modification du tableau des effectifs

Responsable Espace Jeunesse : création de poste

Contrat d’Accompagnement à l’Emploi : service proximité

Tarifs centre de loisirs : rentrée scolaire 2009/2010

Taxe et produit irrécouvrables

Activités périscolaires : enfants placés

Subvention exceptionnelle CSN

Convention ADAVEM

Convention d’objectifs et de gestion : MJC

Nymphée : demande de subvention à l’Etat

Dénomination Halte Fluviale

Modification du tableau des effectifs

Contrat Éducatif Local : Recrutements

Contrat Enfance Jeunesse : Signature avenant

Extension des compétences du Grand Lyon

Contrat pluriannuel : Conseil Général du Rhône

Approbation CEL 2009/2010

Avis sur révision n° 1 du PLU

Centre de Gestion du Rhône : Retrait de la ville de Caluire et de son CCAS

CEL : mise à jour subvention 2009

Vidéo-protection : avenant n° 1 à la convention du 9.12.2008

Vidéo-protection : mise à niveau et extension du réseau

Subvention exceptionnelle : Ecole Bony

Modification du tableau des effectifs

Modification du tableau des effectifs : Réforme CCAS

Gratification stagiaire “Ressources Humaines”

Création d’un bâtiment ateliers municipaux : permis de construire

Modification du tableau des effectifs

Elimination des documents : Médiathèque J. Brel

Recrutement chargé de communication

Contentieux

Logements locatifs aidés : PLU

Indemnité spéciale de fonction : police municipale

Convention générale et de gestion : CentreNeuVille

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