mai 2021 - Page 33 sur 62 - Commune de Neuville-sur-Saône

Instauration de la Participation Voiries et Réseau

Subventions aux associations

Budget primitif

Création opération équipement : Cimetière communal

Taux fiscalité directe locale

Bilan politique foncière 2008

Participation frais de gestion Syndicat de Gendarmerie

Subvention au Centre Communal d’Action Sociale

Création opération d’équipement : Vallon des Torrières

Versement anticipé FCTVA 2008

Echange de terrain : Collège Jean Renoir

Cession de terrain “en Champagne” : Modificatif

Développement durable : Projet Nature “Vallon des Torrières”

Régime indemnitaire : vacations funéraires

Salle d’évolution sportive : Ecole du Centre

Tarifs 2009 : Mise à disposition de la Chapelle d’Ombreval

Extension coopération des communes : fourrière municipale

Correspondant en défense

Conventions d’objectifs et de gestion : Club Sportif Neuvillois

Conventions d’objectifs et de gestion : OCC

Conventions d’objectifs et de gestion : Harmonie de Neuville

Gratification stagiaire “Ressources Humaines”

Création d’un bâtiment ateliers municipaux : permis de construire

Modification du tableau des effectifs

Elimination des documents : Médiathèque J. Brel

Recrutement chargé de communication

Contentieux

Logements locatifs aidés : PLU

Indemnité spéciale de fonction : police municipale

Convention générale et de gestion : CentreNeuVille

Contrat Éducatif Local : Tarifs

Innocité

Enquête publique Sanofi Aventis

Chambre des Métiers

Tarifs 2009 : location Chapelle d’Ombreval

Produit exceptionnel

Avance sur subvention

Déclassement logement instituteur

Vinci Park avenant 1

Modification tableau effectifs

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