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Archive: mai 2021
Budget supplémentaire
Convention financière SDIS
Pose, dépose et entretien des illuminations
Déclassement logement de fonction
Modification du taux de cotisation contrat groupe
CEl subventions complémentaires
Ecole du Cebtre : Création 2 salles + extension cantine
Subvention complémentaire AGCN
Avance sur subventions
Concessions cimetière : tarifs 2008
Photocopies mairie : tarifs 2008
Droit de stationnement des taxis : tarifs 2008
Nomades – Tarifs 2008
Location du stade : tarifs 2008
Mise à disposition Chapelle d’Ombreval : tarifs 2008
Droits de voirie : tarifs 2008
Droits de place Foires et marchés : tarifs 2008
Occupation Espace Jean Vilar : tarifs 2008
Publicité Bulletin Municipal : tarfis 2008
Location salle Chassin Espace J. Vilar : tarifs 2008
Bilan Politique Foncière
Commission de cohérence (RI)
Modification du tableau des effectifs
Achat jeu plein air
AREP – Retrait de la délibération du 23.11.06
Affectation du résultat
Compte administratif 2006
Compte de Gestion 2006
Contrat quadriennal
Subvention Etat : travaux Eglise
Subvention exceptionnelle : AGCN
Contrat Accompagnement dans l’Emploi
Tarifs municipaux : location exceptionnelle
Convention d’optimisation de la fiscalité locale
Natation scolaire : CDD
Avis de la commune : PPA
Rapport de présentation 2007-2009
Programmation 2007
Convention avec l’Etat
Convention fourrière : extension Curis et Quincieux
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