mai 2021 - Page 39 sur 62 - Commune de Neuville-sur-Saône

Acquisition de terrain : hôpital

Autorisation dépôt permis de construire : Ecole du Centre

Foire du 1er mai : personnel complémentaire

Décison budgétaire modificative n° 1

Produit irrécouvrable

Subvention exceptionnelle MJC

Décision budgétaire modificative n° 2

Contrat quadriennal : Travaux Eglise

Subvention AREP

Subvention MJC (régularisations 2006 et 2007)

Subvention Association de la Source

Partenariat avec “l’Escale”

Travaux Eglise : Mission Contrôle Technique

Appel d’offres Ecole maternelle du Centre

Rémunération intervenant

Ratios promus/promouvables

Modification tableau des effectifs

Chef de projet CUCS

Délégation signature – Marché à procédure adaptée

GSUP – Convention

Ascenseur Hôtel-de-Ville

Chèques vacances CLSH 12/18

Décision budgétaire modificative n°4

Avances sur subventions à des associations

Vente d’émetteurs Place Ampère

Tarif 2007 – Occupation Espace Jean Vilar

Tarif 2007 – Photocopies Mairie

Tarif 2007 – Droit de stationnement des taxis

Tarif 2007 – Occupation Clos du Billard

Tarif 2007 – Mise à disposition Chapelle d’Ombreval

Tarif 2007 – Stationnement gens du voyage

Tarif 2007 – Location du stade

Tarif 2007 – Bibliothèque et musithèque

Tarif 2007 – Publicité bulletin municipal

Tarif 2007 – DRoit de place foires et marchés

Contrat à durée déterminée : Animateur PRE

AREP : personnel de surveillance

Tarif 2007 – Location Espace Jean Vilar, salle Chassin à des particuliers

Rapport sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets

Rapport sur la qualité et le prix du service public de l’eau et de l’assainissement

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