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Archive: mai 2021
Appel d’offres ouvert : centre aéré
Contractuel natation
Subvention CCAS
Budget primitif 2006
Remboursement de frais administratifs : syndicat intercommunal du Lycée Neuville-Val de Saône
Association pour le développement et la promotion des marchés
Vote du taux de fiscalité directe locale
Contrat temps libre
Bilan politique foncière 2005
Sigerly, compétence
Avenant contrat animateur de proximité
Compte de gestion 2005
Fiscalisation SIGERLY
Affectation du résultat
Participation financière des partenaires
Compte d’administration 2005
Frais de missions et de déplacements : principes
Contrat à durée déterminée
Modification du tableau des effectifs : Police municipale
Modification du PLU
Modification tableau des effectifs : Recrutement asvp
Convention tripartite : enlèvement des véhicules sur le domaine
Régularisation GOJON
Compléments tarifs municipaux : boulodrome
Programmation des actions 2006
Avenants contrats
Péril, indemnité, déchéance quadriennale
Subvention exceptionnellee : Bellegarde Horizon
Maîtrise d’oeuvre centre aéré
Maîtrise d’oeuvre mairie
Maîtrise d’oeuvre centre petite enfance
Transfert compétences
Transfert de charges
Mission Locale : désignation déléguée
CDD bibliothèque prolongation
Remboursement frais de mission
Mise à disposition partielle CCAS
Service animation-Avenant à contrat
CDD Coordonnateur Enfance/Jeunesse
Régime indemnitaire
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