mai 2021 - Page 48 sur 62 - Commune de Neuville-sur-Saône

Transports scolaires

Approbation du compte administratif 2003

Affectation du résultat de fonctionnement

Subvention exceptionnelle “Comité du Personnel”

Subvention exceptionnelle “Amicale des pompiers”

Subvention exceptionnelle “Raid Nature”

Demande de subvention CAFAL “Centre de la Petite Enfance”

CLSH : Convention Chèques Vacances

Règlement location du Centre Jean Vilar

Vacations funéraires

Pertes sur recettes irrecouvrables

Achat Maison de la Musique : Bâtiment et foncier

Prise en charge de l’habillement de certaines catégories de personnels

Subventions exceptionnelles

Tarifs municiapux 2004 : Publicité bulletin municipal

Tarifs municipaux 2004 : Bibliothèque et Musithèque

Tarifs municipaux 2004 : Centre Jean Vilar

Tarifs municipaux 2004 : Colombarium

Tarifs municipaux 2004 : Concessions cimetières

Tarifs municipaux 2004 : Foires et marchés

Tarifs municipaux 2004 : Location du stade

Tarifs municipaux 2004 : Mise à disposition de la Chapelle

Tarifs stationnement des nomades

Abonnement GEONET, CHORUS et DROITS DE CITE

Acquisition d’un immeuble

Adhésion SEPAL Centre de Gestion

Appel d’offres ouvert : Eclairage public/Illuminations

Avance sur subvention 2004 au C.C.A.S

Avance sur subvention ASI

CDD Espaces-Verts

Convention “Amis du vieux Neuville”

Demande de subvention au Conseil Général

Indemnités de logement aux instituteurs

Participation Ecole Primaire Notre Dame de Bellegarde

POS : avis de révision d’urgence Lycée

POS : avis sur modification n°5

Remboursement frais des élus

Vente d’un immeuble

Virement de crédits

Aménagement tarifaire du Centre Aéré Communal

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