mai 2021 - Page 51 sur 62 - Commune de Neuville-sur-Saône

CDD Espaces-Verts

Convention “Echanges de données” avec la COURLY

Décision modificative N°1

Election d’un nouveau délégué au Syndicat du Lycée Val de Saône

Marchés publics : Centre Jean Vilar

Marchés publics : Cinéma REX

Modification du P.O.S 1994

Pertes sur recettes irrecouvrables

Programmation du “Contrat de Ville” 2003

Programmation du “Contrat Temps Libres” 2003

Subvention “Association de la Source” dans le cadre du F.I.L

Subvention exceptionnelle pour l’Algérie

Ventes de jardinières

Affectation du résultat de fonctionnement

Approbation du Compte Administratif 2002

Approbation du Compte de gestion 2002

Avance sur participation : Syndicat de gendarmerie

Centre Jean Vilar : Mission S.P.S

Cinéma REX : Fourniture et installation des sièges

Cinéma REX : Fourniture et installation du matériel cinématographique

Cinéma REX : Mission S.P.S

Délégués Départementaux de l’Education Nationale

Loyers des logements pour les enseignants

Personnel : Contrat à durée déterminée

Prorogation d’un CDD (Politique ville)

Transfert de charges COURLY : Représentant de la commune

Tarifs municipaux : “Droits de voirie”

Tarifs municipaux : “Marché à la Moto”

Tarifs municipaux : Foires et marchés

Tarifs municipaux : Location du stade

Tarifs municipaux : Mise à disposition de la Chapelle

Tarifs stationnement des nomades

Cession d’une maison au Conseil Général

Convention type de mise à disposition des locaux sportifs municipaux

Maîtrise d’œuvre Travaux église : Cabinet CHAILLEUX

Opérations budgétaires : Modification d’inventaire

Subvention complémentaire C.E.L

Subvention exceptionnelle : “Théâtre des Bords de Saône”

Tarifs 2003 : Bibliothèque municipale et musithèque

Tarifs 2003 : Centre Jean Vilar

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