mai 2021 - Page 54 sur 62 - Commune de Neuville-sur-Saône

Salle d’arts martiaux : Maîtrise d’œuvre

Subvention exceptionnelle : Marché de Noël

Bilan politique foncière

Dénomination des voies

Opération CINEVILLE : Séance spéciale au cinéma Rex

Organisation des absences : Service accueil mairie

Régularisation Gardiennage piscine

Remplacement d’un agent : Convention ADECCO

Schéma départemental : Accueil des gens du voyage

Stage étudiante

Vente d’un appartement

Politique ville : Responsable animation

Syndicat de Communes : Admission de 3 nouvelles communes

Approbation budget primitif 2002

Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel

Fermeture de classes

Indemnités de fonction des élus

Modification du tableau des effectifs

Personnel : CDD COTOREP

Subvention au Centre Communal d’Action Sociale

Subventions aux associations locales

Tarif occupation “Clos du Billard”

Tarifs Foires et marchés (complément)

Vote taux des taxes locales

Politique ville 2002 : Demande de subventions

Appel d’offres ouvert : Travaux Hôtel de Ville

Centre Nautique : Recrutement des saisonniers

Contrat ville : Programmation 2002

Coordonnateur CLS

Désignation des conseillers municipaux : Commission “ouverture des plis”

Désignation des représentants au SIGERLY

Indemnités pour travaux dangereux ou insalubres

Maîtrise d’œuvre : Travaux Hôtel de Ville

Programmation : Contrat temps libres

Urbanisme : Modification du P.O.S

Avenant au contrat triennal du Conseil Général

Centre nautique : droits d’entrée

Centre Nautique : Leçons de natation

Commission Communale de Sécurité

Convention C.S.N

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