mai 2021 - Page 55 sur 62 - Commune de Neuville-sur-Saône

Déliberation complémentaire C.E.L

Fête de Quartier : Recrutement temporaire de 4 animateurs

Garantie d’emprûnt (SA HLM ROSSET)

Gérance du bar du Centre Nautique

Personnel : Contrat pour le recenssement des panneaux publicitaires

Reprise d’un véhicule

Tarifs “Marché à la Moto”

Taxe d’habitation : Politique d’abattement

Affectation du résultat de fonctionnement

Plans d’aide à l’école : Année scolaire 2001/2002

Salle des sports “Aventurière” : Nouvelle consultation

Subvention complémentaire C.C.A.S

Subvention complémentaire C.E.L

Subvention exceptionnelle C.C.A.S Toulouse

Subventions complémentaires M.J.C et BEBI ROCK CLUB

Convention d’aide aux victimes

Finances : Aide au cinéma REX

Modification du Régime indemnitaire

Poste d’agent de développement – Contrat ville –

Prise en charge de l’habillement de certaines catégories de personnels

Promotion de grade

Subvention complémentaire M.J.C

Subvention pour l’Algérie

Tarifs 2002 : Bibliothèque et musithèque

Tarifs municipaux : Foires et marchés

Tarifs Service jeunesse

Virement de crédits

Création d’un fonds de caisse “Marchés forains”

Droits de voirie : Modifications

Indemnité de Conseil du Receveur Municipal

Modification Régie de recettes de la bibliothèque

Modification Régie de recettes de la piscine

Personnel : Mise en place A.R.T.T

Régie “Marché à la Moto” – Fonds de caisse

Renouvellement contrat d’assurance dommages

Salle d’evolutions “Aventurière” : Marché appel d’offres ouvert

Salle d’evolutions “Aventurière” : Marché maîtrise d’œuvre

Urbanisme : Modification du P.O.S

Politique ville : Chantiers jeunes année 2002

Animateurs vacataires de proximité

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