mai 2021 - Page 57 sur 62 - Commune de Neuville-sur-Saône

Eclairage public quai BARBES : Avenant N°1

Evitemment de Neuville sure Saône

Exonération de taxe professionnelle des Ets cinématographiques

Finances : Prêt au C.C.A.S

Logement pour utilité de service

Remboursement des télécommandes d’accès

Requalification des espaces extérieurs LOGIREL

Salle des sports “Aventurière” : Mission de contrôle technique

Urbanisme : Demande de zonage

Budget suplémentaire 2001

Contrat Local Sécurité : Désignation des représentants au C.I.P.D

Convention avec la Fédération des Chasseurs

Demande de dotation parlementaire

Financement et convention M.O.U.S

Levée réserve foncière

Modification contrat de travail

Participation “Syndicat Intercommunal du Val de Saône”

Pertes sur recettes irrecouvrables

Désignation d’un représentant de la ville à la Communauté Urbaine de Lyon

Election de deux délégués au Syndicat de Communes – Pépinière

Election du Maire et des 8 adjoints

Exonération de taxe professionnelle des entreprises de spectacles

Indemnité de fonction aux élus locaux

Modification du tableau des effectifs

Représentants au “Comité de Jumelage”

Représentants au Conseil d’Administration du Collège Jean Renoir

Retraite des élus locaux

Subvention exceptionnelle “La Ritournelle”

Syndicat Intercommunal de Gendarmerie

Vote taux des taxes locales

Animateur vacataire de proximité

Centre Nautique : Recrutement des saisonniers

Contrat Educatif Local “Action Vidéo”

Convention bibliothèque

Demande de subventions

Election de 2 délégués à “BALMONT-NEUVILLE”

Election d’un délégué au “Relais Assistantes Maternelles”

Fête de Quartier : recrutement temporaire de 2 animateurs

Location de logements aux enseignants

Modification du tableau des effectifs

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