mai 2021 - Page 59 sur 62 - Commune de Neuville-sur-Saône

Convention C.S.N : Panneaux publicitaires

Création de 8 postes d’adjoints

Création d’un emploi de cabinet

Décision modificative N°1

Délégation du Conseil Municipal

Déléguées au Conseil d’Administration “Saône Mont d’Or”

Déléguées au Conseil d’Administration de l’A.R.E.P

Demande de financement CAFAL

Désignation de 2 représentants à la M.J.C

Désignation de 2 représentants à l’A.S.I

Désignation de 2 représentants à l’O.C.C

Désignation de 3 représentants à la Mission Locale “Plateau Nord Val de Saône”

Désignation de représentants au S.R.D.C

Désignation de représentants au SYDER

Désignation des conseillers municipaux : Commission “Maîtrise d’œuvre”

Désignation des conseillers municipaux : Commission “Ouverture des plis”

Désignation des représentants au “Comité du Personnel Communal”

Désignation des représentants au Comité Technique Paritaire

Désignation des représentants au S.I.T.R

Désignation du nouveau représentant au SIGERLY

Désignation d’un représentant à l’O.G.E.C

Avenant marché “Parcs et Sports”

C.E.L : Participation des familles – Création d’une régie de recettes

Financement du Contrat Educatif Local

Marché négocié : Refection du chauffage de l’église

Marché négocié Eclairage public : E.I

Marché négocié Eclairage public : FORCLUM

Participation du “Syndicat Intercommunal du Val de Saône”

Subvention exceptionnelle : “Ski loisirs”

Activité “Graphe”

Appel d’offres ouvert : Eclairage public quai Barbès

Appel d’offres ouvert : Maintenance éclairage public

Convention de transport scolaires 2000/2001

Création de 4 postes de coordinateurs pour la gestion du Contrat Educatif Local

Formation en alternance : Bac Pro

Illuminations de fin d’année

Illuminations de fin d’année (rectifié)

Internet “Convention V.R.I.S”

Opération “CINEVILLE 2000″ : Séance spéciale”

Personnel auxilliaire : Intervenant C.E.L / “Jeux éducatifs”

Page 59 of 62

Prev
1
…
56
57
58
59
60
61
62
Next

""