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Archive: mai 2021
Avenant bail : D.D.E
Participation frais fonctionnement Lycée
Assurance de défense juridique de la Commune
Assurance de défense juridique du Maire
Bilan politique foncière 1998
Bilan politique foncière 1999
D.I.A : Terrain Lamy
Modification du Régime indemnitaire
Modification du tableau des effectifs
Modification du tableau des effectifs (2)
Opération V.V.V : Chantiers vacances février 2000
Ouverture crédits d’investissement
P.O.S de la Communauté Urbaine de Lyon : Avis pour arrêt définitif
Périmetre d’etudes Avenue Wissel
Refection du chauffage de l’Eglise
Régie “Marché à la Moto” – Fonds de caisse
Stade Oboussier : décision d’appel d’offres ouvert
Subvention exceptionnelle “tempête”
Politique ville : Intervenant graphe
Politique ville : Travaux et subvention D.D.E
Approbation budget primitif 2000
Autorisation à défendre : Permis de construire IMOFERT
Avenants N°1 et 2 : Maîtrise d’œuvre Ecole maternelle du Centre
Convention “S.P.A”
Emplois temporaires Animation : Centre aéré vacances hiver et Pâques
Garantie d’emprûnt LOGIREL
Opération “Un été au Ciné / Cinéville 2000”
Politique de la ville : Chantiers d’insertion – demande de subvention
Politique de la ville : Subventions Postes contractuels
Subvention au Centre Communal d’Action Sociale
Subvention aux associations locales
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