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Archive: mai 2021
Subventions aux associations – 2ème tranche
Adressage Pépinière d’entreprises
Autorisation d’urbanisme – Installation horodateurs
Terrain du Sou des écoles – Vœux de la Commune
Restauration scolaire – Création d’emplois
Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Rhône – Convention médiation préalable
Règlement local de publicité – Débat sans vote
SIGERLy : Modification des statuts
PLUH – avis complémentaire
Tableau des effectifs – Modification
Jardin partagé La Source – Tarifs
Décision modificative n° 2
Autorisation d’urbanisme – Aménagement place Villeroy
Mesures de réparation – Convention avec la Protection Judiciaire de la Jeunesse
Modification du tableau des effectifs
Mesures de responsabilisation – Convention avec les établissements scolaires du second degré
Restauration scolaire – Tarifs 2018/2019
Plateforme dématérialisée des marchés publics : groupement de commandes
Autorisation d’urbanisme – Hôtel de ville – Trésorerie – Pôle Education Enfance Jeunesse
Echange de terrains avec l’association immobilière Notre-Dame de Bellegarde
Programmation politique de la ville/FIPD et VVV 2018
Commissions municipales – Modifications
Autorisation d’urbanisme – City Stade quartier de l’Echo
Convention d’application du plan partenarial de gestion de la demande de logement social
Convention Les petits gones
Décision modificative n° 1
Bilan politique foncière 2017
PMIe
Subventions aux associations
Clos du Billard – Cession de l’ensemble immobilier
Convention de mise à disposition Cinéma Rex
Cimetière – Tarifs 2018
Convention de partenariat Metropole/Commune lecture publique
Caserne des pompiers – Démolition
Accès centre-ville piéton – Tarifs 2018
Organisation scolaire et extrascolaire 2018/2019
Vallon des Torrières – Projet nature 2018
Convention Cinéma Rex
Rapport d’évaluation des charges et ressources transférées
Affectation des résultats 2017
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