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septembre
Archive: septembre 2021
Affectation de résultat 2011 pour la résidence Bertrand Vergnai
Affectation de résultat 2011 pour le CCAS
Subvention Sourire d\’Automne
CCAS DM1
Régie temporaire de recettes CCAS
CCAS DM2
Création d’une régie de recettes résidence Bertrand Vergnais
Assurance contre les risques financiers liés au régimes de protection sociale du personnel
CCAS DM3
CCAS DM4
Tarif de locations à la résidence Bertrand Vergnais 2013
Tarif de locations à la résidence Ducrot Pauffert 2013
Tarif des repas a la résidence Bertrand Vergnais 2013
Tarif des repas à la résidence Bertrand Vergnais 2013
Création d’un poste d’Agent Technique 2ème classe à temps incomplet
Augmentation du tarif des repas au 01 janvier 2013
Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2013
CCAS : Compte administratif 2012
Bertrand Vergnais : Compte administratif 2012
CCAS : Compte de gestion 2012
Bertrand Vergnais : Compte de gestion 2012
CCAS : Affectation de résultats 2012
Bertrand Vergnais : Affectation de résultats 2012
CCAS/Bertrand Vergnais : Budget primitif 2013
Régime indemnitaire
PRE: Budget prévisionnel 2013, demande de subvention
CCAS : Décision Modificative 1
DM2 Résidence Vergnais
DM2 CCAS
PRE: Budget prévisionnel demandes de subvention
Reconduction portage PRE par le CCAS
Tarifs repas B. Vergnais 2011
Tarifs location B. Vergnais 2011
Budget primitif 2011 CCAS et résidence Bertrand Vergnais
Compte administratif 2010 CCAS
Compte administratif 2010 résidence Bertrand Vergnais
Compte de gestion 2010 CCAS
Compte de gestion 2010 résidence Bertrand Vergnais
Convention d’accompagnement pour l’ABS et Charte d’échange des données ABS
Subvention Sourire d’Automne
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