2021 - Page 18 sur 77 - Commune de Neuville-sur-Saône

Subventions aux associations – 2ème tranche

Echange de terrains avec l’association immobilière Notre-Dame de Bellegarde

Autorisation d’urbanisme – Hôtel de ville – Trésorerie – Pôle Education Enfance Jeunesse

Autorisation d’urbanisme – Installation horodateurs

Autorisation d’urbanisme – Aménagement place Villeroy

Programmation politique de la ville/FIPD et VVV 2018

SIGERLy : Modification des statuts

Adressage Pépinière d’entreprises

Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Rhône – Convention médiation préalable

Réaménagement de la place Villeroy : demande de subvention Région

Plateforme dématérialisée des marchés publics : groupement de commandes

Règlement local de publicité – Débat sans vote

Terrain du Sou des écoles – Vœux de la Commune

Autorisation d’urbanisme – City Stade quartier de l’Echo

Jardin partagé La Source – Tarifs

Compte administratif 2017

PMIe

Cimetière – Tarifs 2018

Décision modificative n° 1

Vallon des Torrières – Projet nature 2018

Bilan politique foncière 2017

Compte de gestion 2017

Caserne des pompiers – Démolition

Clos du Billard – Cession de l’ensemble immobilier

PLUh – Avis de la commune

Convention de mise à disposition Cinéma Rex

Orgue – Convention d’affectation

Accès centre-ville piéton – Tarifs 2018

Comité technique – Composition

Affectation des résultats 2017

Convention Cinéma Rex

Rapport d’évaluation des charges et ressources transférées

Convention Les petits gones

Cession immeuble 1 impasse Lauriat

Subventions aux associations

Convention de partenariat Metropole/Commune lecture publique

Servitude parcelle AI 770

Organisation scolaire et extrascolaire 2018/2019

Subvention au CCAS

Déclaration de coopération culturelle 2017/2020

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