2021 - Page 19 sur 77 - Commune de Neuville-sur-Saône

Contrat Enfance Jeunesse – Avenant n° 2

Création opérations équipement

Subvention au CCAS

DUP

Chantiers jeunes – Valorisation

Création d’une commission de délégation de service public

Avances sur subventions aux associations

Modification du tableau des effectifs

Budget Primitif 2018

Animations 2018 – 1ère tranche

Groupement de commandes fournitures

Taux de fiscalité directe 2018

Election des membres de la commission de délégation de service public

Subvention au titre du PIG

Subvention Robo’Lyon

Création poste attaché – Responsable de la Communication

Groupement de commandes nettoyage des bâtiments

Approbation du nouveau Projet Éducatif Local

Mise à disposition de local pour associations

Accueil des collaborateurs

Règlement du personnel communal et CCAS

Débat d’Orientations budgétaires

PLUh

Rapport annuel prix et qualité de l’eau et de l’assainissement

Conventions triennales

Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement

Approbation du nouveau Projet Éducatif de Territoire 2017/2020

Décision modificative n° 2

Tarifs 2018 – Droit de stationnement des taxis

Tarifs 2018 – Publicités dans Info Neuville le Mag

Assistance juridique du Centre de Gestion du Rhône et de la Métropole

Tarifs 2018 – Foires et marchés

Tarifs 2018 – Médiathèque

Tarifs 2018 – Salles et équipements municipaux

Tarifs 2018 – Droit des terrasses

Tarifs 2018 – Voirie et cimetière

Pacte de cohérence métropolitain

Convention avec la SPA 2017

Réorganisation du service Cadre de vie

Dépénalisation du stationnement

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