2021 - Page 19 sur 77 - Commune de Neuville-sur-Saône

Mise à disposition de local pour associations

Subventions aux associations 2ème tranche

Budget Primitif 2018

Création opérations équipement

Chantiers jeunes – Valorisation

Approbation du nouveau Projet Éducatif Local

Groupement de commandes nettoyage des bâtiments

Règlement du personnel communal et CCAS

Accueil des collaborateurs

Modification du tableau des effectifs

Déclaration de coopération culturelle 2017/2020

Taux de fiscalité directe 2018

Subvention au CCAS

Création d’une commission de délégation de service public

Election des membres de la commission de délégation de service public

Subvention Robo’Lyon

PLUh

Groupement de commandes fournitures

Contrat Enfance Jeunesse – Avenant n° 2

DUP

Création poste attaché – Responsable de la Communication

Débat d’Orientations budgétaires

Conventions triennales

Rapport annuel prix et qualité de l’eau et de l’assainissement

Avances sur subventions aux associations

Groupement de commandes entre la Ville et le CCAS pour le marché d’impression des supports de communication

Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement

Tarifs 2018 – Droit des terrasses

Tarifs 2018 – Droit de stationnement des taxis

Tarifs 2018 – Salles et équipements municipaux

Tarifs 2018 – Médiathèque

Tarifs 2018 – Publicités dans Info Neuville le Mag

Assistance juridique du Centre de Gestion du Rhône et de la Métropole

Tarifs 2018 – Foires et marchés

Approbation du nouveau Projet Éducatif de Territoire 2017/2020

Pacte de cohérence métropolitain

Convention avec la SPA 2017

Intégration immeuble impasse Lauriat

Dépénalisation du stationnement

Décision modificative n° 2

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