2021 - Page 21 sur 77 - Commune de Neuville-sur-Saône

Délégations consenties au Maire : précisions

Heures des découvertes : approbation de la programmation 2017-2018

Passeport réussite éducative : modalités de fonctionnement et d’attribution

Commissions municipales : modifications

Débat d’Orientations Budgétaires

Représentation au Syndicat Intercommunal du Lycée Rosa Parks

Représentation au CA du Collège Jean Renoir

Représentation à la Commission d’Appel d’Offres

Programmation CEL 2016-2017

Représentation au CA de la Mission Locale

Représentation au CA d’Acolade

Représentation au CA du CCAS

Budget Primitif 2017

Mission assistance juridique CDG69

Dénomination Complexe Sportif Louis Travard

Subvention au CCAS

Bilan politique foncière 2016

Taux fiscalité directe

Subvention au comité du personnel

Expérimentation navette Echo

Demande subvention réserve parlementaire

Subvention aux groupes scolaires

Création opérations équipement

Motion – Extension Centre Leclerc

Affectation du résultat 2016

Compte administratif 2016

Compte de gestion 2016

Dénomination du parvis du Lycée Rosa Parks

Convention GSUP

Convention 10000 coins nature

Convention enlèvement véhicules – Fourrière

Subvention aux associations

Plan de Déplacements Urbains 2017-2030 de l’agglomération lyonnaise

Projet Nature – Vallon des Torrières

Motion Centre médico psychologique

Servitude parcelle AC112

Avenant à la convention avec CentreNeuVille

Rappel à l’ordre

Syndicat Intercommunal du Lycée Rosa Parks – Modification des statuts

SPA – Renouvellement convention

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