2021 - Page 26 sur 77 - Commune de Neuville-sur-Saône

Représentation au Syndicat SIGERLY

Subvention au CEJ

Subventions aux groupes scolaires

Mise à disposition des équipements communaux

Programmation et subventions politique de la ville – VVV

Salle des mariages – déplacement

Désignation de représentants au SRDC

Subvention au titre du Programme d’Intérêt Général Loyers Maîtrisés

Pouvoir de police spéciale

Subvention au Comité du Personnel

Modification du Régime Indemnitaire

Compte administratif 2014

Compte de gestion 2014

Affectation du résultat 2014

Garantie d’emprunt Vilogia

Achat d’un local pour le bureau de Poste

Signature d’un protocole d’accord avec La Poste

Mise en place des PV électroniques

Motion pour la réouverture de la ligne SNCF Trévoux Sathonay

Convention avec l’AREP

Bilan de la politique foncière 2014

Modification du Règlement intérieur du Conseil

Acquisition local en VEFA pour le bureau de poste

Programmation Animation pédagogique Vallon des Torrières

Convention avec le SDMIS (Ex SDIS)

Recrutement ponctuel pour la foire du 1er mai

Changement de grade Police Municipale

Taux de fiscalité directe 2015

Participation aux frais de fonctionnement du Syndicat Intercommunal du Lycée Rosa Parks

Participation aux frais de fonctionnement du Syndicat de Gendarmerie

Subventions aux associations

Subvention au CCAS

Convention pack ADS

Modification du tableau des effectifs

Modification du Régime Indemnitaire

Règlement du parc des véhicules communaux

Organisation des astreintes

Modification des commissions municipales

Représentation Commission Appel d’offre CAO

Représentation au Conseil d’administration du CCAS

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