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2021
Archive: 2021
Représentation au Syndicat SIGERLY
Subvention au CEJ
Subventions aux groupes scolaires
Mise à disposition des équipements communaux
Programmation et subventions politique de la ville – VVV
Salle des mariages – déplacement
Désignation de représentants au SRDC
Subvention au titre du Programme d’Intérêt Général Loyers Maîtrisés
Pouvoir de police spéciale
Subvention au Comité du Personnel
Modification du Régime Indemnitaire
Compte administratif 2014
Compte de gestion 2014
Affectation du résultat 2014
Garantie d’emprunt Vilogia
Achat d’un local pour le bureau de Poste
Signature d’un protocole d’accord avec La Poste
Mise en place des PV électroniques
Renouvellement participation au P.D.I.E.
Ligne de Trésorererie
Bilan de la politique foncière 2014
Modification du Règlement intérieur du Conseil
Acquisition local en VEFA pour le bureau de poste
Programmation Animation pédagogique Vallon des Torrières
Convention avec le SDMIS (Ex SDIS)
Recrutement ponctuel pour la foire du 1er mai
Changement de grade Police Municipale
Taux de fiscalité directe 2015
Participation aux frais de fonctionnement du Syndicat Intercommunal du Lycée Rosa Parks
Participation aux frais de fonctionnement du Syndicat de Gendarmerie
Subventions aux associations
Subvention au CCAS
Convention pack ADS
Modification du tableau des effectifs
Modification du Régime Indemnitaire
Règlement du parc des véhicules communaux
Organisation des astreintes
Modification des commissions municipales
Représentation Commission Appel d’offre CAO
Représentation au Conseil d’administration du CCAS
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