2021 - Page 29 sur 77 - Commune de Neuville-sur-Saône

Impact de la réforme des rythmes scolaires

Commission communale des impôts directs

Indemnités des conseillers délégués

Compte administratif 2013

Compte de gestion 2013

Elections sénatoriales : délégués et titulaires de Neuville-sur-Saône

Vallons des Torrières – Convention partenariat

Vallon des Torrières – Demande de subventions

Vallon des Torrières – Convention collectivités

CEL-CLAS : Subventions

Indemnité conseil au receveur

Subventions aux associations – solde 2014

Vente immeuble rue Lefebvre

Illuminations fin d’année – Convention de mise en oeuvre

Adhésion au Conseil Energie Partagée

Contrat à durée déterminée Comptabilité-Finances

Contrat en alternance – Paies

Elections professionnelles 2014

Représentation au Syndicat Saône Mont d’Or

Représentation à CentreNeuVille

Commission transfert de charge du Grand Lyon

Correspondant défense

Composition du Conseil de la Comunauté Urbaine

Réglement intérieur du Conseil Municipal

Affectation du résultat

Garantie d’emprunt : Harmonie de Neuville

Redevance Occupation du Domaine Public : SIGERLy

Représentant au Conseil de Surveillance de l’Hôptital Intercommunal Neuville/Fontaines

Désignation des représentants au Comité Technique Paritaire

Désignation des représentants à la commission “Maîtrise d’Oeuvre”

Désignation des représentants au CA du Conseil Communal d’Action Sociale

Désignation des représentants à la Commission d’Appel d’Offres

Désignation de représentants au SRDC

Désignation des représentants au Syndicat de Gendarmerie

Composition des commissions municipales

Mise en place des commissions municipales

Désignation des représentants au Conseil d’Administration du Collège Jean Renoir

Désignation des représentants au sein du CA de l’ASI

Désignation des représentants au sein du Conseil d’Administration de la Mission Locale

Désignation des représentants au Conseil d’Administration du Lycée Rosa Parks

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