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2021
Archive: 2021
Impact de la réforme des rythmes scolaires
Commission communale des impôts directs
Indemnités des conseillers délégués
Compte administratif 2013
Compte de gestion 2013
Elections sénatoriales : délégués et titulaires de Neuville-sur-Saône
Vallons des Torrières – Convention partenariat
Vallon des Torrières – Demande de subventions
Vallon des Torrières – Convention collectivités
CEL-CLAS : Subventions
Indemnité conseil au receveur
Subventions aux associations – solde 2014
Vente immeuble rue Lefebvre
Illuminations fin d’année – Convention de mise en oeuvre
Adhésion au Conseil Energie Partagée
Contrat à durée déterminée Comptabilité-Finances
Contrat en alternance – Paies
Elections professionnelles 2014
Représentation au Syndicat Saône Mont d’Or
Représentation à CentreNeuVille
Commission transfert de charge du Grand Lyon
Correspondant défense
Composition du Conseil de la Comunauté Urbaine
Réglement intérieur du Conseil Municipal
Affectation du résultat
Garantie d’emprunt : Harmonie de Neuville
Redevance Occupation du Domaine Public : SIGERLy
Représentant au Conseil de Surveillance de l’Hôptital Intercommunal Neuville/Fontaines
Désignation des représentants à la commission “Maîtrise d’Oeuvre”
Désignation des représentants au CA du Conseil Communal d’Action Sociale
Désignation des représentants à la Commission d’Appel d’Offres
Désignation de représentants au Syndicat Intercommunal du Lycée Rosa Parks
Désignation des représentants au Syndicat de Gendarmerie
Composition des commissions municipales
Mise en place des commissions municipales
Désignation des représentants au Conseil d’Administration du Collège Jean Renoir
Désignation des représentants au sein du CA de l’ASI
Désignation des représentants au sein du Conseil d’Administration de la Mission Locale
Désignation des représentants au Conseil d’Administration du Lycée Rosa Parks
Désignation de représentants au Syndicat du Val de Saône
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