2021 - Page 30 sur 77 - Commune de Neuville-sur-Saône

Désignation du représentant au CLIC

Désignation du représentant au Conseil de Surveillance de l’Hôpital Intercommunal Neuville-Fontaines

Désignation du représentant à la Commission de Concilliation

Désignation des représentants au Comité Technique Paritaire

Désignation des représentants à la commission “Maîtrise d’Oeuvre”

Désignation des représentants au CA du Conseil Communal d’Action Sociale

Désignation des représentants à la Commission d’Appel d’Offres

Désignation de représentants au Syndicat Intercommunal du Lycée Rosa Parks

Désignation de représentants au SRDC

Désignation des représentants au Syndicat de Gendarmerie

Composition des commissions municipales

Mise en place des commissions municipales

Désignation des représentants au Conseil d’Administration du Collège Jean Renoir

Désignation des représentants au sein du CA de l’ASI

Désignation des représentants au sein du Conseil d’Administration de la Mission Locale

Désignation des représentants au Conseil d’Administration du Lycée Rosa Parks

Désignation de représentants au Syndicat du Val de Saône

Modification du tableau des effectifs

Rapport annuel 2012 du Grand Lyon sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets

Modification du tableau des effectifs

Subvention au CCAS

Particpation aux frais de fonctionnement de la gestion du Syndicat intercommunal du Lycée Rosa-Parks

Participation aux frais de fonctionnement de la gestion du Syndicat intercommunal de Gendarmerie de Neuville-sur-Saône

Bilan de la politique foncière 2013

Subvention groupes scolaires

Rapport 2012 du Grand Lyon sur la qualité et le prix de l’eau

Ligne de trésorerie

Subvention Contrat Enfance Jeunesse

Budget primitif 2014

Copra Immobilier : conventions droit de passage et entretien des espaces verts

Personnel occasionnel Foire du 1er Mai

Tarifs Service Jeunesse

Mise en oeuvre de la réforme des rythmes scolaires dans les écoles publiques de Neuville-sur-Saône

Programmation et Subventions Politique de la Ville 2014 et “Ville, Vie, Vacances” 2014

Election du Maire

Election des Adjoints au Maire

Fixation du nombre des Adjoints au Maire

Composition des commissions municipales

Désignation des représentants au SIGERLY

Subventions aux associations

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