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2021
Archive: 2021
Election des Adjoints au Maire
Fixation du nombre des Adjoints au Maire
Composition des commissions municipales
Désignation des représentants au SIGERLY
Subventions aux associations
Taux fiscalité directe
Avenant convention avec l’AREP
Utilisation du service périscolaire – convention SDIS
Subventions CEL – CLAS
Avenant travaux église ND de l’Assomption
Approbation CEL – CLAS
Convention ProSport69
Recrutements CEL
Groupement achat gaz -SIGERLy
Charte documentaire de la Médiathèque
Décision modificative n° 2
Subvention CentreNeuville
Protection sociale complémentaire “Maintien du salaire”
Projet de PPRT
Tarifs 2014 Stade Jean Oboussier
Tarifs 2014 COSEC
Tarifs 2014 Dojo
Rapport d’activité 2012 du Grand Lyon
Régularisation hôpital
Remise gracieuse
Tarifs 2014 Patinoire
Tarifs 2014 Médiathèque
Tarifs 2014 Salle de la Poste
Tarifs 2014 Clos du Billard
Tarifs 2014 Neuville Utile
Tarifs 2014 Terrain synthétique
Tarifs 2014 Gymnase spécialisé
Chapelle d’Ombreval
Tarifs 2014 Boulodrome
Tarifs 2014 Neuville Magazine
Réforme des rythmes scolaires
Tarifs 2014 Reprographies
Tarifs 2014 Droit de stationnement des taxis
Tarifs 2014 Emetteurs place Ampère
Tarifs 2014 Droits de voirie
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