2021 - Page 32 sur 77 - Commune de Neuville-sur-Saône

Tarifs 2014 Emetteurs place Ampère

Tarifs 2014 Droits de voirie

Tarifs 2014 Espace Jean Vilar

Subvention au CCAS

Programmation et subvention Politique de la Ville 2013

Enquête publique – Aménagement d’un bassin de rétention

Subventions aux associations

Protection sociale complémentaire

Périmètres bureaux de vote

Avenant au contrat pluriannuel avec le Conseil Général

Décision modificative CPAM

Compte administratif 2012

Projet accueil périscolaire

Régime indemnitaire

Travaux Eglise Notre Dame de l’Assomption

Compte de gestion 2012

Désignation de représentants à CentreNeuVille

Mise en place d’un multi-accueil halte-garderie

Accueil périscolaire : indemnités directeurs d’écoles

Participation au Plan Déplacements Inter Entreprises du Val de Saône

Plan pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire

Cession Commune / Grand Lyon – parcelle rue Pierre Dupont

Convention Commune / Office de la Culture et de la Communication

Remboursement Amis du Vieux Neuville

Protocole de cession du Vieux Château

Rapport d’activite du SIGERLy

Realisation anneau d’entrainement athlétique

Affilition au CDG du Syndicat Mixte des Transports du Rhône

Convention partenariale avec Fleurieu

Redevance d’occupation du domaine public communal – GRDF

Cession de terrain – Communauté Urbaine de Lyon

Subventions (ajustements)

Echange de terrain avec l’Opac du Rhône

Protection sociale complémentaire

Modification tableau des effectifs

Tarif salle de la Poste

Création d’un 6ème bureau de votes

Débat d’orientation budgétaire

Contrat pluriannuel : engagement des subventions 2013

Syndicat de Gendarmerie : Participation aux frais de fonctionnement

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