2021 - Page 33 sur 77 - Commune de Neuville-sur-Saône

Indemnité Conseil Receveur

Echange de terrain avec l’Opac du Rhône

Rapport sur la qualité et le prix de l’eau 2011

Permission de voirie France Télécom

Plan pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire

Protection sociale complémentaire

Modification tableau des effectifs

Tarif salle de la Poste

Création d’un 6ème bureau de votes

Débat d’orientation budgétaire

Contrat pluriannuel : engagement des subventions 2013

Syndicat de Gendarmerie : Participation aux frais de fonctionnement

Syndicat intercommunal du lycée Rosa Park : Participation aux frais de fonctionnement

Modification des rytmes scolaires : position de la commune

Mise en place du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale du Rhône

Budget primitif

Affectation du résultat

Taux de fiscalité directe

Bilan politique foncière

Ligne de trésorerie

Demande de subventions

Modification de la carte scolaire

Les amis de l’Orgue de Neuville sur Saône

Personnel occasionnel foire du 1er Mai

Vallon des Torrières – demande de subvention

Subventions supplémentaires

Salle des Familles – Règlement et tarifs

Subvention de recapitulation Saône Mont d’Or

Dissolution SITR

Protocole de partenariat Greco avec le Grand Lyon

Modification n°10 du PLU

Modification du règlement intérieur

Décision modificative n° 1

Tarifs boulodrome 2013

Tarifs Chapelle d’Ombreval 2013

Tarifs Clos du Billard 2013

Tarifs DOJO 2013

Tarifs COSEC 2013

Tarifs Gymnase spécialisé 2013

Tarifs terrain du Stade Jean Oboussier

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