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2021
Archive: 2021
Salle des Familles – Règlement et tarifs
Subvention de recapitulation Saône Mont d’Or
Dissolution SITR
Protocole de partenariat Greco avec le Grand Lyon
Modification n°10 du PLU
Modification du règlement intérieur
Décision modificative n° 1
Tarifs boulodrome 2013
Tarifs Chapelle d’Ombreval 2013
Tarifs Clos du Billard 2013
Tarifs DOJO 2013
Tarifs COSEC 2013
Tarifs Gymnase spécialisé 2013
Tarifs terrain du Stade Jean Oboussier
Tarifs Espace Jean Vilar 2013
Tarifs terrain synthétique du Stade Jean Oboussier
Tarifs Droits de place
Convention AMPLIVIA – Réseau de télécommunications
Modification du tableau des effectifs
État des effectifs du dispositif du Parcours de Réussite Éducative
Poste Chef de Projet Politique de la Ville
Compte administratif 2011
Compte de gestion 2011
Tarifs pôle Éducation Enfance Jeunesse
Moyen de paiement CESU
Permanence Petite Enfance : convention
Dénominations de voies
Droit de préemption parcelle AE 216
Proposition achat immeuble CPAM
Désignation des délégués au Comité Technique Paritaire
Compte à termes
Modification du tableau des effectifs
Subvention pour évènement culturel
Avenant salle des Familles
Proposition achat CPAM
Mise à jour subvention CEL
Pass’Sport Culture : barème et fonctionnement
Echange de terrain Commune/Alliade
Modification n°10 du PLU
Modification du tableau des effectifs
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