2021 - Page 35 sur 77 - Commune de Neuville-sur-Saône

Subvention pour évènement culturel

Avenant salle des Familles

Proposition achat CPAM

Mise à jour subvention CEL

Pass’Sport Culture : barème et fonctionnement

Echange de terrain Commune/Alliade

Modification n°10 du PLU

Modification du tableau des effectifs

Appel à projet : cession et projet de réhabilitation du Vieux Château

Subvention Contrat Enfance Jeunesse

Reconduction du portage du PRE par le CCAS pour 2012-2014

Avenant 2011/2014 : Contrat Urbain de Cohésion Sociale

Avenant au marché du Parc d’Ombreval

Enquête publique : Fibre optique

Rénovation du Monument aux Morts

Redevance occupation du domaine public : GRDF

Vacations funéraires

Débat d’Orientation Budgétaire

Subvention Contrat Enfance Jeunesse

Contrat pluriannuel engagement des subventions

Participation aux frais de fonctionnement du Syndicat de Gendarmerie

Participation aux frais de fonctionnement du Syndicat du Lycée Rosa Parks

Vente parcelle de terrain rue Pierre Dupont

Convention mise à disposition de service avec le SIGERLy

Convention avec le Comité du Personnel

Convention Commune/Harmonie de Neuville

Convention Commune/CentreNeuVille

Convention Commune/Maison des Jeunes et de la Culture

Dématérialisation des actes budgétaires

Demande de subvention : Église

Affectation du résultat

Budget Primitif 2012

Taux fiscalité directe

Bilan politique foncière

Reconduction ligne de trésorerie

Indemnité conseil – Receveur municipal

Vallon des Torrières – Demande de subvention

Régime indemnitaire

Personnel occasionnel – Foire du 1er mai

Salle des Familles – Demande de subventions

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