2021 - Page 36 sur 77 - Commune de Neuville-sur-Saône

Salle des Familles

Dénomination école Lucie Guimet

Enquête publique : STEP Grand Lyon

Rapport annuel 2010 du Grand Lyon

Conseil Général : avenant n° au contrat pluriannuel

Budget supplémentaire

Ré-informatisation médiathèque Jacques Brel : subvention

Révision critique des dons

Convention cadre : prévention spécialisée

Cession de terrains zone en Champagne : modification n° 2

Convention Etat : rectification

Création poste chargé de mission : Coordination PRE/Vie Associative

Création postes non permanents à temps non complets

Régime indemnitaire : Indemnité de Performance et de Fonction (IPF)

Convention SNCF : parking de la gare

Régime indemnitaire : Prime de Fonction et de Résultat (PFR)

Parcelles AD 487 à AD 490 : Classement

Décision modificative n° 1

Tarifs 2012 – Espace Jean Vilar

Tarifs 2012 – Location du Boulodrome

Tarifs 2012 : Mise à disposition de la Chapelle d’Ombreval

Tarifs 2012 : Mise à disposition du Clos du Billard

Tarifs 2012 : Mise à disposition du Dojo

Tarifs 2012 : Mise à disposition du COSEC

Tarifs 2012 : Gymnase spécialisé

Tarifs 2012 : Location terrain stade Jean Oboussier

Tarifs 2012 : terrain synthétique

Tarifs 2012 : Médiathèque

Tarifs 2012 : Droits de places

Tarifs 2012 : Cimetière

Tarifs 2012 : Droits de voirie

Tarifs 2012 : Neuville Magazine

Tarifs 2012 : Neuville Utile

Tarifs 2012 : Émetteurs place Ampère

Tarifs 2012 : Droit de stationnement des taxis

Tarifs 2012 : Reprographie de documents administratifs

Avances sur subventions aux associations

Avances exceptionnelle : Neuville Basket

Augmentation du temps de travail

Compte administratif 2010

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