2021 - Page 37 sur 77 - Commune de Neuville-sur-Saône

Compte de gestion 2010

Etat formation des élus

Subvention au CCAS

Subvention aux associations

Avenant contrat agent de développement

Avenant aux travaux “création d’une allée et d’un parvis

Régularisation subventions

Convention de mise en fourrière

Cession de parcelle au Grand Lyon : rue P. Dupont

Programmation projet nature : Vallon des Torrières

Projet Éducatif Local

Complexe sportif de l’Étang : tarifs complémentaires

Indemnités conseil receveur municipal

Convention château d’eau

Convention avec l’Etat – Vidéo protection

Modification du tableau des effectifs

Enquête publique UNIVAR

PPRT autour de BASF et COATEX

Études surveillées : création 8 postes non titulaires à temps non complet

Schéma Départemental de Coopération intercommunale

Navette – Convention avec le Sytral

Numérisation du Cinéma Rex

Subvention exceptionnelle NBA

Subvention groupes scolaires

Convention SDIS

Modification du tableau des effectifs

Création opération équipement – Salle des Familles

Programmation CEL/CLAS

Recrutement CEL/CLAS

Subvention CEL/CLAS

Navette – Convention avec le Sytral

Rapport annuel 2010 du Grand Lyon

Tarifs de location 2011 : Stade Jean Oboussier

Tarifs de location 2011 : terrain synthétique

Tarifs de location 2011 : Dojo

Tarifs de location 2011 : Gymnase spécialisé

Augmentation du temps de travail

Tarifs 2011 : Photocopies de documents administratifs

Participation aux frais de fonctionnement : gymnase Rosa Parks

Participation aux frais de fonctionnement : Syndicat de gendarmerie

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