2021 - Page 39 sur 77 - Commune de Neuville-sur-Saône

Subvention exceptionnelle Les Amis du Vieux Neuville

Convention de mutualisation

Avances sur subventions

Décision modificative n° 1

Modification du tableau des effectifs

Tarifs 2011 : Occupation de l’Espace Jean Vilar

Tarifs 2011 : Mise à disposition de la Chapelle d’Ombreval

Tarifs 2011 : Mise à disposition du Clos du Billard

Tarifs 2011 : Médiathèque

Tarifs 2011 : Droits de place

Tarifs 2011 : Cimetière

Tarifs 2011 : Droits de voirie

Tarifs 2011 : Publicité Bulletin Municipal

Tarifs 2011 : Guide Neuville Utile

Tarifs 2011 : Ludothèque

Tarifs 2011 : Droit de stationnement des taxis

Tarifs de location 2011 : Boulodrome

Avenants travaux église

Modification du tableau des effectifs

Contrat pluriannuel : engagement des subventions 2010

Tarifs mise en fourrière

SCOT : avis de la commune

Dérogation au repos dominical : avis de la commune

Projet Nature : Vallon des Torrières

Redevance d’occupation du domaine public

Mission d’inspection en matière d’hygiène et sécurité

Compte Epargne Temps

Subventions Cinéma Rex

Ouverture de compte à terme

Acquisition de parcelles : Notre-Dame de Bellegarde

Cession de parcelles : Hôpital

Délégués au Conseil d’Administration du CCAS : élection de la liste

Expérimentation entretien annuel d’activité

Produits irrécouvrables

Modification du tableau des effectifs

Réorganisation et modification du tableau des effectifs

Approbation CEL/CLAS 2010-2011

CEL : Recrutements

CEL : Tarifs

CEL : Subventions

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