2021 - Page 40 sur 77 - Commune de Neuville-sur-Saône

Création 3 postes de maîtres-nageurs sauveteurs

Tarifs service animation/jeunesse

Tarifs accueil loisirs enfants

Pénalités garderie

Pénalités transport scolaire

Tarifs crèche et halte-garderie

SIGERLy : Convention prise en charge Eclairage Public

Exonération taxe sur spectacles des Clubs sportifs

Autorisation Permis de construire

Adhésion de la commune de Lissieu au sein du Grand Lyon

Adhésion de la commune de Lissieu au sein du Grand Lyon : évaluation des charges

Adhésion de Lissieu au sein du Grand Lyon : composition Conseil de Communauté

Création d’un passeport réussite

Taux cotisation communale DEXIA SOFCAP

Budget Supplémentaire 2010

Création opération équipement : terrain de football synthétique

Passeport réussite : désignation d’un conseiller municipal

Rapport Chambre Régionale des Comptes

Budget Supplémentaire

Convention générale Commune/Mission Locale

Enquête publique : déversoir d’orages

Demande de subvention Ville Vie Vacances

Rémunération du personnel occasionnel : animations Jeunes et Centre de Loisirs

Modification du tableau des effectifs

Tarifs 2010 : Guide Neuville Utile

Tarifs 2010 : Droits de voirie

Tarifs 2010 : Cimetière

Tarifs 2010 : Mise à disposition de la Chapelle d’Ombreval

Tarifs 2010 : Occupation de l’Espace Jean Vilar

Débat d’Orientations Budgétaires

Aide exceptionnelle : Solidarité Haïti

Subvention Contrat Enfance Jeunesse

Cession de terrain à Sanofi Aventis

Subvention d’investissement : Crèche Les Petits Gones

Syndicat de Gendarmerie : Participation aux frais de fonctionnement

Syndicat du Lycée Rosa Parks : Participation aux frais de fonctionnement

Taux de fiscalité directe

Modification du tableau des effectifs

Bilan politique foncière

Régime indemnitaire : filière médico-sociale

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