2021 - Page 41 sur 77 - Commune de Neuville-sur-Saône

Affectation du résultat

Création opération d’équipement : Parc Ombreval

Subvention au CCAS

Financement informatique : Médecine scolaire

Ouverture d’une ligne budgétaire

Délégation du Conseil Municipal

Budget primitif 2010

Formation des élus

Compte Administratif 2009

Compte de Gestion 2009

Plan Local d’Urbanisme : Modification n° 7

Convention Commune/Alfa 3A

Convention Commune/Crèche Les Petits Gones

Régime indemnitaire : filière technique

Subventions aux associations locales

Convention victimisation

Convention évènements culturels / sportifs

Programmation et Subventions Politique de la Ville 2010 Et “Ville, Vie, Vacances” 2010

Règlement intérieur : adjonction dispositions

Transports scolaires : Tarifs

Garderies périscolaires : Tarifs

Compte Administratif 2008

Affectation du résultat

Compte de Gestion 2008

Décision budgétaire modificative n° 1

Accueil loisirs du mercredi : Tarifs

Etat de formation des élus

Extension du cimetière communal : autorisation

Programmation Politique de la Ville 2009

Stagiaire “Politique de la Ville” : Gratification

Activités du Service Jeunesse : Tarifs

Extension du cimetière communal : déclassement voirie

Échange de terrains : régularisation

Convention Communauté Urbaine : logements locatifs

Garantie d’emprunt : Saône Mont d’Or – Aide à domicile

Demande de subvention : réfection terrain de football

Conservation d’objets d’art

Modification du tableau des effectifs

Responsable Espace Jeunesse : création de poste

Contrat d’Accompagnement à l’Emploi : service proximité

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