2021 - Page 42 sur 77 - Commune de Neuville-sur-Saône

Tarifs centre de loisirs : rentrée scolaire 2009/2010

Taxe et produit irrécouvrables

Activités périscolaires : enfants placés

Subvention exceptionnelle CSN

Convention ADAVEM

Convention d’objectifs et de gestion : MJC

Nymphée : demande de subvention à l’Etat

Dénomination Halte Fluviale

Modification du tableau des effectifs

Contrat Éducatif Local : Recrutements

Contrat Enfance Jeunesse : Signature avenant

Extension des compétences du Grand Lyon

Contrat pluriannuel : Conseil Général du Rhône

Approbation CEL 2009/2010

Avis sur révision n° 1 du PLU

Centre de Gestion du Rhône : Retrait de la ville de Caluire et de son CCAS

CEL : mise à jour subvention 2009

Vidéo-protection : avenant n° 1 à la convention du 9.12.2008

Vidéo-protection : mise à niveau et extension du réseau

Subvention exceptionnelle : Ecole Bony

Modification du tableau des effectifs

Modification du tableau des effectifs : Réforme CCAS

Contrat Enfance Jeunesse avenant 1

Subvention complémentaire OCC

Débat d’orientations budgétaires

Modification du tableau des effectifs

Participation frais de fonctionnement Gymnase Lycée Rosa Parks

Convention Chambre des Métiers – INNOCITE

Subvention Ecole de la Tatière

Avis sur le transfert des compétences au Grand Lyon

Tarifs médiathèque 2009

Instauration de la Participation Voiries et Réseau

Subventions aux associations

Budget primitif

Création opération équipement : Cimetière communal

Taux fiscalité directe locale

Bilan politique foncière 2008

Participation frais de gestion Syndicat de Gendarmerie

Subvention au Centre Communal d’Action Sociale

Création opération d’équipement : Vallon des Torrières

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