2021 - Page 43 sur 77 - Commune de Neuville-sur-Saône

Versement anticipé FCTVA 2008

Echange de terrain : Collège Jean Renoir

Cession de terrain “en Champagne” : Modificatif

Développement durable : Projet Nature “Vallon des Torrières”

Régime indemnitaire : vacations funéraires

Salle d’évolution sportive : Ecole du Centre

Tarifs 2009 : Mise à disposition de la Chapelle d’Ombreval

Extension coopération des communes : fourrière municipale

Correspondant en défense

Conventions d’objectifs et de gestion : Club Sportif Neuvillois

Conventions d’objectifs et de gestion : OCC

Conventions d’objectifs et de gestion : Harmonie de Neuville

Gratification stagiaire “Ressources Humaines”

Création d’un bâtiment ateliers municipaux : permis de construire

Modification du tableau des effectifs

Elimination des documents : Médiathèque J. Brel

Recrutement chargé de communication

Contentieux

Logements locatifs aidés : PLU

Indemnité spéciale de fonction : police municipale

Convention générale et de gestion : CentreNeuVille

Contrat Éducatif Local : Tarifs

Désignation délégués du CTP

Dénomination de voie

Commission d’Appel d’Offres

Subvention complémentaire CSF

Cession de parcelle de terrain

Indemnité conseil Receveur

Remboursement frais jumelage

Remboursement frais administratifs

Vallon des Torrieres

Prolongation

Recrutements et remunerations

Modification tableau des effectifs

Modification status Syndicat de Gendarmerie

Budget supplémentaire 2008

Création operation

Ouverture compte à terme

Taxe electricite

Navette cimetiere

Page 43 of 77

Prev
1
…
40
41
42
43
44
45
46
…
77
Next

""