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2021
Archive: 2021
CA hôpital intercommunal Neuville Fontaines
CA du Lycée Rosa Parks
CA OCC
CA OGEC Notre Dame de Bellegarde
Commission Appel Offres
Commission Jury MO
CA MJC
Syndicat Intercommunal du Lycée Rosa Parks
Subvention CEJ
Commission scolaire et commission communication
Foncier – Changement acquéreur
PLU révision n° 1
Contrat d’assurances groupe
Modification du tableau des effectifs
Recrutement Coordinateur CLS
Commission communale des impôts directs
Subvention exceptionnelle coopérative Bony Aventurière
Appel d’offres vitraux église
Modification PLU : avis de la commune
Réglement intérieur du Conseil Municipal
Affectation du résultat
Compte Administratif 2007
Compte de Gestion 2007
Création poste adjoint technique
Création poste attaché territorial
Décision modificative n° 1
Dénomination voie : rue de l’Aventurière
Enquête publique
Subvention complémentaire école et cinéma
Tarifs service Animations Jeunesse été 2008
Tarifs transports scolaires
Tarifs garderies périscolaires
Rectificatif CA CCAS
Rectificatif SRDC
Rectificatif CA Jean Renoir
Modification composition CTP
Recrutement d’une stagiaire RH
Rectificatif Syndicat du Val de Saone
Recrutement animateur socio educatif
Convention d’occupation précaire
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