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2021
Archive: 2021
Convention chantier jeunes
CEJ : Contrat Enfance Jeunesse
Hôpital : modification réserve PLU
Création 2 salles + extension cantine Ecole du Centre
Décision budgétaire
Taxes et produits irrécouvrables
Participation dépenses Notre-Dame de Bellegarde
Mission Assistance Juridique : Convention
Convention d’objectifs MJC : Modification
CUCS : Convention de participation financière
Plan de formation 2008
Organisation du temps de travail
Modification du tableau des effectifs
Débat d’orientation budgétaire
Subvention Saône Mont d’or Nature
Subvention Association aides ménagères
Participation frais fonctionnement Lycée
Enquête publique : Station d’épuration
Enquête publique : zone industrielle
Modification du tableau des effectifs
Recrutement agent contractuel PRE-CEL
Mission diagnostic et schéma directeur d’aménagement
Programmation Politique de la Ville 2008
Budget Primitif 2008
Bilan Politique Foncière 2007
Subvention au Centre Communal d’Action Sociale
Ecole du Centre – Fondations spéciales
Eglise : travaux de réfection de toiture
Convention Extranet avec le Grand Lyon
Augmentation du temps de travail
Modification du tableau des effectifs
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Election des Maires-Adjoints
Fixation du nombre d’adjoints
Mise en place des commissions
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Remboursement frais élus
Vote taux fiscalité directe
Subvention aux associations
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