2021 - Page 49 sur 77 - Commune de Neuville-sur-Saône

Subvention MJC (régularisations 2006 et 2007)

Subvention Association de la Source

Partenariat avec “l’Escale”

Travaux Eglise : Mission Contrôle Technique

Appel d’offres Ecole maternelle du Centre

Rémunération intervenant

Ratios promus/promouvables

Modification tableau des effectifs

Chef de projet CUCS

Délégation signature – Marché à procédure adaptée

GSUP – Convention

Ascenseur Hôtel-de-Ville

Chèques vacances CLSH 12/18

Décision budgétaire modificative n°4

Avances sur subventions à des associations

Vente d’émetteurs Place Ampère

Tarif 2007 – Occupation Espace Jean Vilar

Tarif 2007 – Photocopies Mairie

Tarif 2007 – Droit de stationnement des taxis

Tarif 2007 – Occupation Clos du Billard

Tarif 2007 – Mise à disposition Chapelle d’Ombreval

Tarif 2007 – Stationnement gens du voyage

Tarif 2007 – Location du stade

Tarif 2007 – Bibliothèque et musithèque

Tarif 2007 – Publicité bulletin municipal

Tarif 2007 – DRoit de place foires et marchés

Contrat à durée déterminée : Animateur PRE

AREP : personnel de surveillance

Tarif 2007 – Location Espace Jean Vilar, salle Chassin à des particuliers

Rapport sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets

Rapport sur la qualité et le prix du service public de l’eau et de l’assainissement

Permis de construire

Avis de la commune – Dénomination

Sigerly – Compétences

Travaux Eglise : désignation du maître d’oeuvre et d’un coordinateur SPS

Avenant contrat pluriannuel (2004/2007) avec le Conseil général du Rhône

Convention de mise à disposition des locaux – Conseil général

Convention commune/CCAS

Syndicat Lycée : participation aux dépenses administratives, participation aux frais de fonctionnement pour la gestion du gymnase

Vieux Château : factures d’études

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