2021 - Page 50 sur 77 - Commune de Neuville-sur-Saône

Débat d’orientation budgétaire

Avance sur subventions 2007 : Association Saône Mont d’Or

Etude complémentaire Vieux Château

Mission d’urbanisme : secteur du Vieux Château

APS : Ecole du Centre

Modification du tableau des effectifs : création poste rédacteur territorial

Modification du tableau des effectifs : création poste rédacteur chef

Recrutement pour besoins occasionnels

Recrutement pour besoins occasionnels

Convention stagiaire Lyon III

Budget Primitif 2007

Vote taux de fiscalité locale

Subvention aux associations

Subvention au CCAS

Régime indemnitaire : agents de la commune

Budget : décision modificative n° 1

Foire du 1er mai, personnel supplémentaire

Créances irrecouvrables

Subventions exceptionnelles : APEL Notre Dame de Bellegarde

Terrains nomades

Stationnement réglementé – Tarifs – Modifications

Bibliothèque municipale : travaux d’aménagement

Décision budgétaire modificative n° 2

Subvention complémentaire CCAS

Subvention complémentaire : CSF

Subvention exceptionnelle : Indonésie

Subvention exceptionnelle

Demande de subvention : travaux église

Participation des communes au dépliant “Acte Citoyen”

Dégradations sur espaces verts : Remboursement

Produits exceptionnels pour dissolution d’association

Adhésion Givors et Grigny au Grand Lyon : Acceptation adhésion

Adhésion Givors et Grigny au Grand Lyon : Evaluation charges transférées

Adhésion Givors et Grigny au Grand Lyon – Zone d’aménagement concerté

Adhésion Givors et Grigny au Grand Lyon : Extension du nombre de conseillers communautaires

Avis P.L.H.

Modification du tableau des effectifs

Renouvellement de contrat d’un agent non titulaire

Convention stagiaire Lyon II

Jardins partagés

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