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2021
Archive: 2021
Aire d’accueil gens du voyage
Etude du Vieux Château
Travaux école du centre et annexes
Décision budgétaire modificative n° 3
Indemnité receveur municipal
Subvention caisses coopératives scolaires
Ecole Centre – Avenant au lot 2
Dénomination de voie : chemin du Buisson
Dénomination de voie : allée des Sources
Création poste d’agent de développement socio-éducatif
Création poste d’assistant qualifié de conservation du patrimoine
Recrutement agent contractuel : électricien
Recrutement agent contractuel : travaux et peinture
CAE Médiathèque
Tarif navette cimetière
Délégation création régie
Produits irrécouvrables
Evitement Sud Est
Musithèque
Avances sur subventions
Modification du tableau des effectifs
Orientation budgétaire 2006
Centre aéré, maîtrise d’oeuvre
Passage de la voûte, déclararation de travaux
Signalétique centre-ville
Convention boule Neuvilloise
Prévention et protection vis à vis des risuqes d’inondation
Convention Boule Neuvilloise de l’Etang
Modification du tableau des effectifs
Subventions aux associations
Avenants sur aménagement intérieur des locaux rue Curie
Appel d’offres ouvert : centre aéré
Contractuel natation
Subvention CCAS
Budget primitif 2006
Remboursement de frais administratifs : syndicat intercommunal du Lycée Neuville-Val de Saône
Association pour le développement et la promotion des marchés
Vote du taux de fiscalité directe locale
Contrat temps libre
Bilan politique foncière 2005
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