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2021
Archive: 2021
Tarifs municipaux – Location chapelle d’Ombreval
Tarifs municipaux – Location stade
Tarifs municipaux – Stationnement gens du voyage
Tarifs municipaux – Stationnement des taxis
Tarifs municipaux – Colombarium
Tarifs municipaux – Droit de places foires et marchés
Tarifs municipaux – Location Clos du Billard
Cession de terrain
Indemnités logements instituteurs
Vêtements de travail
Tarifs 2005 – Service Animation
Chantiers Jeunes
Vente de l’ex Centre Médico-Social
Maîtrise d’oeuvre – Bâtiment service jeunesse
Avance sur subvention : ASI
Avenant à signer par la Serl – Maison Musique
Subvention solidarité ASIE
Appel d’offres ouvert : Marché pôle Petite Enfance
Modification tableau des effectifs
CDD
Contrat temps libre
Recrutement animateurs vacataires – Année 2005
Renouvellement contrat CDD
Débat d’orientation budgétaire
Participation financement Notre-Dame de Bellegarde
Dénomination de voiries
Dénomination des salles de l’Espace Culturel Jean Vilar
Aire de stationnement Gens du Voyage
Programmation 2005
Budget Primitif 2005
Taux Fiscalité directe
Subvention aux associations
Subvention au CCAS
Centre Jean Vilar (2ème tranche) : Mission coordination
Centre de la Petite Enfance : Maîtrise d’oeuvre, SPS, Contrôle technique
Etude Parc de la Mairie : Maîtrise d’oeuvre
Avenant Maison de la Musique
Enquêtes Publiques “AVENTIS”
Plan d’Occupation des Sols : Modification N° 6
Réhabilitation de la “Place du Marché”
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