2021 - Page 57 sur 77 - Commune de Neuville-sur-Saône

Débat orientation budgétaire

Délégation SIGERLY

Approbation dossier FISAC

Reglement Fourriere

Nomination au Conseil d’Administration de BALMONT

Participation syndicat du lycée

Remboursement de travaux syndicat de Gendarmerie

Subvention pour le Maroc

Approbation Budget primitif 2004

Centre Jean Vilar 2ème tranche : choix de la procédure

Contrat temps libres

Marché maintenance de l’éclairage public

Intercommunalité : avis de transfert de compétences

Marché illuminations

Service Jeunesse : Contrat temps libres

Recrutement temporaire d’un maître nageur

Subvention CCAS

Subventions aux associations locales

Vente terrain Lamy

Vente terrain Lamy

Vote taux des taxes locales

Subvention exceptionnelle : “Opération cygnes”

Attribution d’une subvention au profit du “Vélo Club de Vaulx en Velin”

Vente de matériels : service Espaces-verts

Centre Jean Vilar 2ème tranche

Garderie périscolaire

Mission cartographie et planification

Modification du tableau des effectifs

Subvention départementale : “Maison de la Musique”

Subvention “Association de la Source” dans le cadre du F.I.L

Modification du tableau des effectifs

Transports scolaires

Approbation du compte administratif 2003

Affectation du résultat de fonctionnement

Subvention exceptionnelle “Comité du Personnel”

Subvention exceptionnelle “Amicale des pompiers”

Subvention exceptionnelle “Raid Nature”

Demande de subvention CAFAL “Centre de la Petite Enfance”

CLSH : Convention Chèques Vacances

Règlement location du Centre Jean Vilar

Page 57 of 77

Prev
1
…
54
55
56
57
58
59
60
…
77
Next

""