2021 - Page 58 sur 77 - Commune de Neuville-sur-Saône

Vacations funéraires

Pertes sur recettes irrecouvrables

Achat Maison de la Musique : Bâtiment et foncier

Prise en charge de l’habillement de certaines catégories de personnels

Subventions exceptionnelles

Tarifs municiapux 2004 : Publicité bulletin municipal

Tarifs municipaux 2004 : Bibliothèque et Musithèque

Tarifs municipaux 2004 : Centre Jean Vilar

Tarifs municipaux 2004 : Colombarium

Tarifs municipaux 2004 : Concessions cimetières

Tarifs municipaux 2004 : Foires et marchés

Tarifs municipaux 2004 : Location du stade

Tarifs municipaux 2004 : Mise à disposition de la Chapelle

Tarifs stationnement des nomades

Abonnement GEONET, CHORUS et DROITS DE CITE

Acquisition d’un immeuble

Adhésion SEPAL Centre de Gestion

Appel d’offres ouvert : Eclairage public/Illuminations

Avance sur subvention 2004 au C.C.A.S

Avance sur subvention ASI

CDD Espaces-Verts

Convention “Amis du vieux Neuville”

Demande de subvention au Conseil Général

Indemnités de logement aux instituteurs

Participation Ecole Primaire Notre Dame de Bellegarde

POS : avis de révision d’urgence Lycée

POS : avis sur modification n°5

Remboursement frais des élus

Vente d’un immeuble

Virement de crédits

Aménagement tarifaire du Centre Aéré Communal

Animateurs vacataires de proximité

Anticipation des dépenses d’investissement

Bilan politique foncière 2002

Bilan politique foncière 2003

Chantiers jeunes 2004

Création du Centre Aéré Communal

Création Régie de Recettes et d’Avances : Centre Aéré Communal

Modification du tableau des effectifs

Régie de Recettes et d’Avances : Centre Aéré Communal

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