2021 - Page 6 sur 77 - Commune de Neuville-sur-Saône

Assurance contre les risques statutaires

Bertrand Vergnais : Décision Modificative n° 2

SIGERLY rattachement à la commune de Neuville-sur-Saône dans le cadre du groupement de commandes pour la fourniture de gaz

Délégation de signature à la Vice-Présidente

Bertrand Vergnais : Compte de gestion 2013

Bertrand Vergnais : Compte administratif 2013

Désignation d’un membre du Conseil d’Administration pour siéger au Conseil de Vie Sociale

Débat d’Orientations Budgétaires

CCAS : Décision Modificative n° 1

Délégation de signature

Sourire d’Automne : Subvention 2014

Bertrand Vergnais : Décision modificative 3

Désignation des membres des Commissions d’Appel d’Offres CAO Annule et remplace la délibération du 20 mai 2014

CCAS/Bertrand Vergnais : Budget primitif 2014

Bons de carburant : porteurs de repas à domicile 2014

Indemnité conseil au receveur

Délégation de pouvoirs

Ducrot Pauffert : Création d’un poste technique 2ème classe à temps incomplet

Convention avec le Collège Jean Renoir 2014

CCAS : Compte de gestion 2013

Convention entre le CCAS de Neuville-sur-Saône et la CPAM visant à favoriser l’accès aux soins des personnes en situation de précarité

Désignation des membres des Commissions d’Appel d’Offres CAO

Élections Professionnelles 2014

Don de l’association pour le Développement Culturel du Val de Saône

Tarif des locations à la résidence Bertrand Vergnais 2015

PRE : Budget prévisionnel 2014

Désignation des représentants pour siéger à l’Assemblée Générale du Fichier Commun du Rhône

CCAS : Affectation de résultats 2013

Durée d’amortissement des biens du CCAS et de la résidence Bertrand Vergnais

Tarif des locations à la résidence Bertrand Vergnais 2014

Augmentation du tarif des repas à la résidence Bertrand Vergnais 2015

Bertrand Vergnais : Création d’un poste technique 2ème classe à temps incomplet

CCAS : Décision Modificative n° 2

Bertrand Vergnais : Décision Modificative affectation de résultats 2012

Régularisation exceptionnelle des recettes de la semaine bleue

Règlement intérieur du Conseil d’Administration

Augmentation du tarif des repas à la résidence Bertrand Vergnais 2014

CCAS : Décision Modificative affectation de résultats 2012 complémentaire

Bertrand Vergnais : Affectation de résultats 2013

CCAS : Décision Modificative 1 suite à une erreur de frappe

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