2021 - Page 60 sur 77 - Commune de Neuville-sur-Saône

Admission en non valeur

Avance sur subventions

Avenant Centre Jean Vilar

Avenants cinéma REX

Avenants contrats de travail

Demande de versement subvention Conseil Général

Droits de stationnement des taxis

Marché négocié Centre Jean Vilar

Marché négocié cinéma REX

Mission expertise urbanisme et commerce

Participation médecine professionnelle

S.C Val de Saône : Retrait d’une commune membre et modification de l’article 1

SIGERLY : Adhésion de 4 nouvelles communes

SIGERLY : Transfert de compétences

Subvention C.C.A.S

Vote taux des taxes locales

Animateurs vacataires de proximité

Centre Jean Vilar : Mission Contrôle technique

Cession de la Cure, acquisition Salle Ste Elisabeth

Cinéma REX : Demandes de subventions

Cinéma REX : Mission Contrôle technique

Cinéma REX : Mission Maîtrise d’œuvre

Contrat triennal Conseil Général

Domaines : Bail Presbytère

Maîtrise d’œuvre : Centre Jean Vilar

Modification du tableau des effectifs

Permis de construire Cinéma REX

Procédure d’urgence et modification du P.O.S

Renouvellement de la “Flamme postale”

Subventions aux associations locales

Politique de la ville : Chantiers Jeunes 2003

CDD Espaces-Verts

Convention “Echanges de données” avec la COURLY

Décision modificative N°1

Election d’un nouveau délégué au Syndicat du Lycée Val de Saône

Marchés publics : Centre Jean Vilar

Marchés publics : Cinéma REX

Modification du P.O.S 1994

Pertes sur recettes irrecouvrables

Programmation du “Contrat de Ville” 2003

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